Accord sur l’égalité entre les femmes et les hommes

Accord sur l’égalité entre les femmes et les hommes du 19/10/2016 Cet article est consultable uniquement par les membres de la CFE CGC  


Accord sur l’aménagement et la réduction du temps de travail (EOTT)

Avenant n°4 à l’accord sur l’aménagement et la réduction du temps de travail du 22/12/2000 portant sur l’évolution des modalités d’Organisation de Temps de Travail. Ces article est consultable uniquement par les membres de la CFE CGC


Accord relatif à l’épargne salariale

Accord relatif à l’épargne salariale du 12 janvier 2016 Cet article est consultable uniquement par les adhérents CFE CGC.


Avenant n°2 à l’accord ARTT

Cet accord porte sur les dispositions ARTT relatives aux cadres. Cet article est consultable uniquement par les adhérents CFE CGC.


Avenant n°1 à l’accord ARTT

Cet avenant porte sur les modalités les dispositions du compte épargne temps (CET) et précise les possibilités d’alimenter le PERCO ou le PEE via des jours placés sur le CET. Cet article est consultable uniquement par les adhérents CFE CGC.